Droit d’Auteur et sampling: Kraftwerk gagne un procès

Genre:Droit
Type:Article

Une bataille juridique de près de 20 ans autour de l’échantillonnage non autorisé de deux secondes d’un morceau de Kraftwerk pourrait s’être dénouée en juillet  2019 suite à une décision de la Cour Européenne.

La longue affaire s’articule autour d’une séquence de batterie de deux secondes tirée de la chanson de 1977 de Kraftwerk “Metall auf Metall”, que les producteurs Moses Pelham et Martin Haas ont échantillonné et mis en boucle pour la chanson “Nur Mir” de 1997 de Sabrina Setlur (voir les vidéos dans la partie “commentaires”).

Les membres fondateurs de Kraftwerk n’ayant  pas donné d’autorisation à cette utilisation, ils ont engagé une procédure judiciaire pour obtenir des dommages-intérêts.

Chaque partie s’estimant dans son bon droit, personne n’a “lâché l’affaire” : le dossier fut renvoyé devant les tribunaux allemands, dont deux fois devant la Cour suprême fédérale,  avant d’être renvoyée devant la Cour de justice des Communautés européennes.

 Le lundi 29 juillet, la Cour de Justice des Communautés européennes a rendu son verdict, estimant que l’échantillonnage d’un enregistrement sonore, même d’une séquence très courte, devait être considéré comme une reproduction de l’œuvre originale et devait donc être autorisé par les détenteurs des droits.

Toutefois, la cour déclare que, dans les cas où un producteur ou un artiste échantillonne un enregistrement musical “sous une forme modifiée, non reconnaissable à l’oreille“, cela ne constitue pas une reproduction de l’œuvre originale.

Le différend est maintenant renvoyé devant la Cour de justice fédérale allemande qui devra déterminer si oui ou non le sample est reconnaissable à l’oreille et si les producteurs de « Nur Mir » doivent être condamnés à une réparation, et sous quelle forme.

Etant donné qu’il est rapporté que  l’échantillon de “Metall auf Metall” de deux secondes est très clairement reconnaissable dans “Nur Mir” et joue un rôle clé dans son morceau, certains pourront considérer surprenant que la cour allemande ne se prononce pas en faveur de Kraftwerk…. toutefois, à l’écoute des deux versions, rien n’est réellement joué tant que les Tribunaux Allemands ne se seront pas prononcés. 

La Cour de justice des Communautés européennes a également estimé que l’exception “d’utilisation libre” de la loi allemande sur le droit d’auteur  était en décalage par rapport aux lois européennes plus larges et a choisi de ne pas l’appliquer.

Commentaires: 

Dans sa décision, la CJCE met en exergue le fait que le sample est “reconnaissable” et joue un rôle important dans “Nur Mir” .  Toutefois, par nature, un sample est forcément “reconnaissable”, puisqu’un sample ne peut pas vraiment être retravaillé.   Dans le cas des samples de break de hip hop, il serait en outre difficile – voir malvenu – de revenir sur plus de 30 ans d’histoire du breakbeat, et cela pose quand même la question de la naissance de future genre musicaux, ce qui explique sans doute la longueur du procès qui, après 20 ans, n’a toujours pas fait l’objet d’un jugement définitif.

“Metall Auf Metall” de Kraftwerk est essentiellement rythmique. les Kraftwerk sont considérés comme les fondateurs de la plupart des genres de musique électronique.

“Nur Mir” base sa rythmique sur celle de Kraftwerk et ajoute motifs rythmiques et instrumentations. 

Pensez-vous que le sample est “reconnaissable à l’oreille” ? 

La question est-elle plus facile à déterminer sous l’angle du droit de la concurrence ?

En droit américain, les “copyrights” sont un sous-ensemble du droit de la concurrence.  S’il en était de même en Europe – ce qui n’est pas le cas – l’utilisation d’un sample connu et reconnaissable pourrait peut-être faire partie des actes de « parasitisme » . Il s’agirait pour le «remixeur » de profiter de la notoriété de l’artiste original, et des retombées commerciales de cette notoriété qui ne lui appartient pas.

Comme l’artiste original est plus connu du public, le morceau incluant le sample sera plus facilement adopté par le public, grâce à la notoriété du ou des samples inclus dans la nouvelle production (voir le “Mere Exposure Effect” en marketing, selon lequel plus on est exposé à un message, visage, sons etc, plus l’esprit y est familiarisé et préparé à l’accueillir favorablement).

Mais cette approche ne permet que d’expliquer une partie du problème et pourrait supposer que le même public a été exposé aux même sons, ce qui est difficile à démontrer vu les genres très différents des deux morceaux et leur notoriété incomparable.  Il faudrait démontrer que le succès de Nur Mir est effectivement du à ce sample de Kraftwerk. Or, une comparaison des deux morceaux rend évident le fait que les deux titres ne s’adressent pas au même public, et que rien ne permet d’affirmer que le succès éventuel de Nur Mir n’est du qu’à ce sample d’un morceau de Kraftwerk. Il est évident qu’une grande partie du public n’aura pas reconnu ce sample de Kraftwerk. Ces “ignorants” ont-ils trouvé cette rythmique “géniale”, et ont-ils attribué le mérite à Nur Mir puisqu’ils ne connaissent pas Kraftwerk? D’autres,  plus éduqués auront sans doute reconnu immédiatement l’apport de Kraftwerk. Que se sont dit ces derniers ? ont-ils été scandalisé par cette utilisation? Se sont-ils dit que Kraftwerk avait autorisé cette utilisation? Ont-ils été ravi par cette “augmentation” de l’oeuvre originale?  

L’approche par le droit de la concurrence permet une compréhension facile des enjeux de l’affaire, mais elle est très limitante car son point de départ est la notoriété de “la marque” parasitée.  

 

Et si l’artiste échantillonné n’est pas connu ? 

C’est en effet dans ce genre de cas que l’on voit si  une règle de droit est efficace ou non puisqu’elle s’applique hors de toute donnée de commerce ou de succès. Il est d’ailleurs plutôt commun qu’un artiste connu “emprunte” des éléments à des artistes moins connus et s’approprie ainsi une créativité qu’il n’a jamais eu. 

Ici, le parasitisme est plutôt le plagiat qui dépouille un artiste d’une partie de ses droits dont celui de voir reconnaître sa qualité d’auteur sur un ou plusieurs éléments de la composition. 

Le caractère reconnaissable ou non d’un sample n’est pas une fonction de sa notoriété, mais est établi par simple comparaison des deux sons. C’est ce que dit la CJCE qui estime que le son doit être “reconnaissable à l’oreille”.

 

Finalement, qu’est ce qui est si spécial avec Kraftwerk ? 

Un producteur de musique pourrait penser que “Metall Auf Metall” utilise une boite a rythme  des années 70 et que de toute façon, le champs des rythmes possibles est limité par les capacités techniques de telle ou telle machine. C’est-à-dire  que chaque machine contient un nombre limité de combinaisons possibles, ce nombre étant encore réduit par ce qui est plaisant à l’oreille est ce qui ne l’est pas.  

En réalité, l’histoire de Kraftwerk dépasse un peu la simple création de mélodies.

Dès 1974, Kraftwerk a contacté des ingénieurs pour faire fabriquer des instruments selon leurs propres spécifications,  ou créaient eux-même des instruments à partir de ceux qui existaient, mais en les modifiant.

Kraftwerk était connu pour utiliser des boîtes à rythmes au début des années 70, mais à partir de 1975 , ils cherchèrent de nouveaux moyens de créer des rythmes électroniques. En 1975, ils ont participé à une émission à thème scientifique de la BBC, “”Tomorrow’s World”” (le monde de demain), avec une batterie composés de six pads métalliques déclenchant   une “”Maestro Rhythm King”” modifiée, une boîte à rythmes des années 60 généralement utilisée pour jouer des rythmes préprogrammés. Selon une entrevue avec Hutter en 1981, les pads n’étaient pas sensibles au toucher, de sorte que la dynamique, ainsi que le ton et la hauteur, seraient déclenchés par les pédales actionnées avec les pieds.

Aujourd’hui, une batterie électronique est banale. Mais à l’époque, elles n’existaient pas et étaient compliquées à actionner.

Cette machine inhabituelle n’était pas la seule tentative de Kraftwerk de créer un appareil personnalisé. Wolfgang Flür a utilisé des laser dès 1976. Il se trouvait à l’intérieur d’une “cage  de lasers” et déclenchait des rythmes en “coupant” les faisceaux lasers avec ses mains.  Mais, la machine était tombée en panne lors d’un concert à Liverpool, et les critiques se moquèrent de lui en se demandant s’il agitait les bras pour “faire la circulation”. La machine ne fut plus utilisée. Puis, au fil du temps,  des fabricants  d’instruments ont commercialisé des machines plus simples à utiliser. 

De nos jours, les Kraftwerk  utilisent des boîtes à rythmes logicielles. Le célèbre contrôleur Maschine de Native Instruments a été repéré dans leur tournée 2015, ainsi qu’un Minimax ASB de Creamware (aujourd’hui Sonic Core).  Il s’agit de logiciels permettant de faire très facilement ce que Kraftwerk faisait avec grandes difficultés 30 ans auparavant. 

Ces anecdotes montrent que les membres de Kraftwerk n’étaient pas seulement des musiciens “agenceurs de sons” mais qu’ils cherchaient à créer de nouvelles façons de créer de la musique et réaliser des spectacles nouveaux.

Derrière la musique, on trouve autre chose que la musique seule, et en particulier, beaucoup de recherche, de travail , d’échecs, de remise en questions, et des dépenses financières pour fabriquer ou faire fabriquer  telle ou telle machine. 

Lorsqu’on sample une musique, on sample au moins 3 éléments; 1// les sons créés (design sonore), 2// agencés d’une façon particulière (composition), et 3// mixés d’une façon tout aussi particulière (ingénierie sonore).  

C’est donc toute une chaîne de production et la somme du travail, artistique ou technique  de plusieurs intervenants qui aboutit à l’oeuvre telle qu’elle est communiquée au public.

 Ceci ne signifie pas que recopier sur une machine moderne le rythme de Kraftwerk et le mixer différemment n’est pas un plagiat. On pourrait simplement dire qu’il ne s’agit pas d’un sample, mais d’une re-création partielle. L’arrêt de la CJCE parle d’ailleurs de “reproduction d’une oeuvre originale”, notion qui est plus large que celle de “sampling” .
 
Toutefois, il semble que la CJCE ne se soit pas attardée sur le fait que le morceau “Metall Auf Metall” n’est pas seulement un agencement de son, mais est le résultat de ce que, dans d’autres industries, on appellerait de la R&D (Recherche et Développement), ou une philosophie de création bien particulière à Kraftwerk à cette époque. 

 C’est sans doute ce que Kraftwerk défend depuis ces 20 années de litige, mais cela ne semble pas apparaître dans la décision.

C’est surement là le vrai défaut de l’arrêt de la CJCE, car il fait totalement abstraction de l’histoire du groupe pour ne s’attarder que sur un résultat final qui, s’il mérite de toute façon d’être protégé, contient d’autres aspects qui justifient encore mieux sa protection tout en la rendant plus difficile à généraliser.

Par exemple, le hip-hop s’est basé sur la recherche des “break” (transitions) de batteries sur des disques existant, isolés et répétés pour créer un nouveau  rythme. Cette notion de “R&D” permet de donner au breakbeat des lettres de noblesses que certains “intellectuels” lui refusent car ils s’arrêtent à la notion de “reconnaissable à l’oreille”. 

Pourtant, il s’agit d’une démarche créative identique à celle qui a animé Kraftwerk. Dans les deux cas, la démarche n’a pas seulement contribué à créer des sons ou un morceau de musique unique, mais à donné lieu à de véritables industries et une infinité de déclinaisons.

D’un autre coté, il n’appartenait dans doute pas à la CJCE de sacraliser Kraftwerk et de donner à ce groupe des droits spéciaux, et de les refuser à d’autres sous prétexte qu’il n’ont pas fait de R&D pour leur design sonore.

Il fallait bien sur trouver une règle applicable à tous les artistes, sans créer d’inégalités, ce qui est bénéfique à la communauté artistique, et à son public. L’exercice est difficile.

Mais il nous semble que cet historique est essentiel dans la compréhension de la création musicale, ainsi qu’à la compréhension de la ténacité des deux parties (Kraftwerk et Nur Mir) engagées dans ce procès de 20 ans. 

Tout ce qu’il faut espérer c’est que cet arrêt ne devienne pas un outil de “censure” systématique de tout ce qui ressemble plus ou moins à autre chose.  A ce moment là, il n’y aurait pas eu de rock’n’roll, de jazz, de hip-hop, pas de house, de techno… ni de lambada.

Y-aurait-il eu un Gene Vincent ou un Johnny Halliday après Elvis  s’il ne s’agissait que de savoir ce qui est “reconnaissable à l’oreille”? Surtout au niveau rythmique !

Un genre de musique obéit à des règles rythmiques et mélodiques déterminées, qui doivent  souvent être répétées avec assez peu de variance pour être catégorisée dans tel ou tel genre. Même les scénaristes de films considèrent  que la totalité des films, des romans, des pièces de théâtre, se résument à 7 trames scénaristiques, et ce depuis l’antiquité.   

Mais, le génie de certain artistes, qu’il s’agisse de Krakftwerk, de “Kool Herp” (DJ inventeur du breakbeat/hip-hop) ou d’autres, est bien d’avoir ouvert des portes sur des mondes sonores nouveaux en créant de nouvelles trames. le talent d’autres artistes est d’avoir su créer des variations originales que le génie n’a pas trouvé. 

En l’espèce, l’influence de Kraftwerk sur les musiciens qui leurs ont   succédé est simplement gigantesque et indubitable. Si, de nos jours, leurs musique ne semble pas révolutionnaire à quelqu’un qui ne s’est pas intéressé ou n’a pas vécu cette époque, il faut savoir se souvenir qu’elle l’a été un jour.

Et il n’y a rien de méprisable à s’engouffrer dans ces portes ouvertes pour y découvrir encore de nouveaux territoires.  

Il semble alors évident que Nur Mir n’aurait pas du utiliser un “sample” de Kraftwerk, et qu’il auraient du tenter de recréer cette rythmique par eux-même, ce qui leur aurait donné la possibilité de trouver quelque chose d’un peu différent. Il n’aurait pas du recopier le génie mais auraient du s’en inspirer.

L’affaire, d’un point de vue purement musicologique, est assez complexe. Elle ne l’est pas moins d’un point de vue juridique car, à un moment ou un autre, il faudra trancher le litige en faveur de l’une ou l’autre partie.  Il semble difficile de ne pas donner raison à Kraftwerk dans ce cas précis. Est ce que cela signifie qu’il faut ériger cet arrêt en règle absolue ? Dans certains cas, cela sera impossible et malvenu, dans d’autres, il faudra le faire. 

A suivre…

 

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